Le Régent et Rabelais

« Il faut savoir ce que l'on veut. Quand on le sait, il faut avoir le courage de le dire. Quand on le dit, il faut avoir le courage de le faire. » Georges Clemenceau « ...

Le phénomène de distinction entre une minorité de gouvernants et une majorité de gouvernés constitue une réalité, somme toute incontournable, de la vie politique. Or, dans nos sociétés démocratiques, ce phénomène de distinction a quelque chose d'assez contrariant, il y faut une élite et l'égalité doit régner.

COMMENTAIRE

Une des réformes politiques et institutionnelles les plus importantes qui ait été réalisée au cours de la présidence de Nicolas Sarkozy, sous son impulsion et en suivant les recommandations de la Commission Balladur, a été la généralisation du contrôle de la constitutionnalité des lois.

L’instrument choisi pour cette réforme a été l’introduction, dans les procédures ouvertes à tous les justiciables, et donc à tous les citoyens, de la « question prioritaire de constitutionnalité ». Ce fut l’objet de la révision constitutionnelle du 23 juillet 2008 et de la loi organique subséquente du 10 décembre 2009.

Commentaire avait réclamé cette réforme depuis plus de vingt ans. Une procédure équivalente existe aux États-Unis depuis plus de deux siècles et dans beaucoup de pays d’Europe depuis la fin de la Seconde Guerre mondiale. Elle découle logiquement du principe de la hiérarchie des normes qui fait que la loi doit être conforme à la Constitution, et que si le législateur prend une loi contraire, alors qu’il ne dispose pas du pouvoir constituant, il s’arroge, par un coup de force, un pouvoir qu’il ne détient pas. Autrement dit, le respect de la hiérarchie des normes est un droit fondamental. Et on ne peut défendre la liberté sans défendre le respect de ce droit.

De cette réforme il est résulté un accroissement considérable du rôle du Conseil constitutionnel dans notre pays, puisque c’est lui qui, en dernière instance, répond à la question que le justiciable pose. Il le fait à travers une procédure complexe qui peut être discutée et il l’a fait et le fera de façon dont on peut aussi discuter. C’est l’objet des deux articles qui suivent, dont on verra que le premier est plus critique que le second, et que l’un et l’autre offrent une utile réflexion sur cette réforme et sur le rôle du Conseil constitutionnel.

COMMENTAIRE

 

Le Conseil constitutionnel est devenu omniprésent depuis l’adoption de la Question prioritaire de constitutionnalité, à la suite de la révision constitutionnelle de 2008. Si l’on ne conteste plus guère l’existence d’un organe dédié, entre autres, au contrôle de la constitutionnalité des lois, la légitimité du Conseil n’a jamais cessé d’être contestée. Malheureusement, les critiques de la Haute Juridiction manquent le plus souvent l’essentiel. Est-elle véritablement cet organe de protection des droits de l’homme qu’elle devrait être ? Rien n’est moins sûr.

J.-P. F

Après Claude Lévi-Strauss, Michel Foucault est le deuxième parmi les grands auteurs qui ont dominé la scène intellectuelle française dans les années 1960-1970 à entrer dans la bibliothèque de la Pléiade. Ce choix est significatif de ce que représentent ces auteurs dans la culture française. Foucault n'est pas perçu seulement comme un philosophe universitaire et encore moins comme un « historien des sciences » mais plutôt comme un penseur et comme un écrivain qui a occupé une place centrale dans l'histoire culturelle contemporaine, dont les œuvres apparemment les plus difficiles comme Les Mots et les Choses ont connu une diffusion qui dépasse le public habituel de la philosophie et qui, après avoir été reconnu par des universitaires classiques, philosophes et historiens (et par des conservateurs éclairés comme Philippe Ariès), a fini – à tort et à raison – par devenir une figure culte de la pensée « critique ». On peut donc prévoir que cette réédition sera l'occasion, en France et aux États-Unis, de quelques pieuses célébrations des vertus « subversives » de sa pensée, auxquelles répondront les habituels critiques conservateurs du « nihilisme de la chaire ». Mais on peut aussi y voir l'occasion d'une relecture sereine d'un auteur original, et qui vaut sans doute mieux que ce qu'y voient la plupart de ses admirateurs.